Employeur
Salarié
Organisme professionnel
>
Accueil
>
Boite à outils
> Plan du site
Accueil
Accueil
Présentation
Conseil d'administration
Missions
Règles d'affiliation
Nos publications
Nos résultats
Rapport du Commissaire aux Comptes
Organigramme fonctionnel
Législation
Congés payés
Intempéries
Cotisations
Faits et chiffres clés
Votre dossier
Employeur
Salarié
Organisme professionnel
Comment adhérer
Contacts
Coordonnées
Service télématique
Plan d'accès
Boite à outils
Plan du site
Mentions légales
Maintenance
Ajouter à vos favoris
Plan du site
Accueil
Présentation
Conseil d'administration
Missions
Règles d'affiliation
Le régime des congés payés
Le régime des intempéries
Nos publications
Nos résultats
Rapport du Commissaire aux Comptes
Organigramme fonctionnel
Législation
Congés payés
Rubrique 1
Période de référence
Acquisition du droit à congé
Durée du congé
Calcul de l'indemnité de congé
Rubrique 2
Prime de vacances
Fractionnement du congé
Ancienneté
Jeunes mères de famille salariées
Rubrique 3
Jeunes travailleurs
Les charges sociales et fiscales
Régularisation de cotisations sociales
Période de prise du congé
Rubrique 4
Ordre des départs
Modalité de prise du congé
La cinquième semaine de congé
Point de départ du congé
Incidence d'un jour férié
Rubrique 5
Maladie pendant le congé
Fermeture d'établissement
Préavis et congé payé
Prescription du paiement d'un congé
Paiement de l'indemnité
Rubrique 6
Interdiction de travailler
Mentions sur le bulletin de paye
Contrôle
Formalité à remplir pour le paiement
Autres-Conventions
Intempéries
Rubrique 1
Définition des intempéries
Conditions atmosphériques
Limites territoriales
Arrêts saisonniers
Présence sur le chantier
Minimum des 200 heures
Rubrique 2
Périodes assimilées
Périodes non assimilées
Périodes neutralisées
Vérification des 200 heures
Travaux de remplacement
Récupération des heures perdues
Rubrique 3
Les bénéficiaires
Délai de carence
Limite journalière et hebdomadaire
Limite annuelle
Salaire horaire pris en considération
Calcul de l'indemnité
Rubrique 4
Versement de l'indemnité
Justification du versement
Indemnités et charges sociales
Assimilation à du travail effectif
Neutralisation des périodes
Non cumul de l'indemnisation
Rubrique 5
Décision de l'arrêt
Déclaration d'arrêt, remboursement
Décision de la reprise
Remboursements aux entreprises
Remboursement provisoire
Remboursement définitif
Rubrique 6
Salaires inférieurs à l'abattement
Forclusion
Pénalités
Taux et abattement
Cotisations
Rubrique 1
Déclaration des salaires, cotisations
Taux applicables aujourd'hui
Rubrique 2
Cotisation congés payés
Cotisation intempéries
Cotisation comité apprentissage CCCA
Cotisation comité prévention OPPBTP
Cotisation APAS
Cotisation professionnelle
Faits et chiffres clés
Votre dossier
Employeur
Salarié
Organisme professionnel
Comment adhérer
Contacts
Coordonnées
Service télématique
Plan d'accès
Plan
Boite à outils
Plan du site
Mentions légales
Maintenance
Ajouter à vos favoris
FAQ
Liens utiles
Plan du site
Mentions légales
Taxe apprentissage
