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Le régime des congés payés
Le régime des intempéries
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Rubrique 1
Période de référence
Acquisition du droit à congé
Durée du congé
Calcul de l'indemnité de congé
Rubrique 2
Prime de vacances
Fractionnement du congé
Ancienneté
Jeunes mères de famille salariées
Rubrique 3
Jeunes travailleurs
Les charges sociales et fiscales
Régularisation de cotisations sociales
Période de prise du congé
Rubrique 4
Ordre des départs
Modalité de prise du congé
La cinquième semaine de congé
Point de départ du congé
Incidence d'un jour férié
Rubrique 5
Maladie pendant le congé
Fermeture d'établissement
Préavis et congé payé
Prescription du paiement d'un congé
Paiement de l'indemnité
Rubrique 6
Interdiction de travailler
Mentions sur le bulletin de paye
Contrôle
Formalité à remplir pour le paiement
Autres-Conventions
Intempéries
Rubrique 1
Définition des intempéries
Conditions atmosphériques
Limites territoriales
Arrêts saisonniers
Présence sur le chantier
Minimum des 200 heures
Rubrique 2
Périodes assimilées
Périodes non assimilées
Périodes neutralisées
Vérification des 200 heures
Travaux de remplacement
Récupération des heures perdues
Rubrique 3
Les bénéficiaires
Délai de carence
Limite journalière et hebdomadaire
Limite annuelle
Salaire horaire pris en considération
Calcul de l'indemnité
Rubrique 4
Versement de l'indemnité
Justification du versement
Indemnités et charges sociales
Assimilation à du travail effectif
Neutralisation des périodes
Non cumul de l'indemnisation
Rubrique 5
Décision de l'arrêt
Déclaration d'arrêt, remboursement
Décision de la reprise
Remboursements aux entreprises
Remboursement provisoire
Remboursement définitif
Rubrique 6
Salaires inférieurs à l'abattement
Forclusion
Pénalités
Taux et abattement
Cotisations
Rubrique 1
Déclaration des salaires, cotisations, majorations de retard
Taux applicables aujourd'hui
Rubrique 2
Cotisation congés payés
Cotisation intempéries
Cotisation comité apprentissage CCCA
Cotisation comité prévention OPPBTP
Cotisation APAS
Cotisation professionnelle
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