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Intempéries

Nous avons limité volontairement les informations fournies dans ces chapitres aux points essentiels de l'application des textes législatifs, des conventions collectives et des statuts et règlement intérieur de la caisse.

Celles-ci n'ont de ce fait aucun caractère contractuel et ne sauraient engager la responsabilité de la caisse.

Pour de plus amples renseignements, vous pouvez contacter les différents services de la caisse (voir chapitre contacts).


Rubrique 1

  • Définition des intempéries
  • Conditions atmosphériques
  • Limites territoriales
  • Arrêts saisonniers
  • Présence sur le chantier
  • Minimum des 200 heures


Rubrique 2

  • Périodes assimilées
  • Périodes non assimilées
  • Périodes neutralisées
  • Vérification des 200 heures
  • Travaux de remplacement
  • Récupération des heures perdues


Rubrique 3

  • Les bénéficiaires
  • Délai de carence
  • Limite journalière et hebdomadaire
  • Limite annuelle
  • Salaire horaire pris en considération
  • Calcul de l'indemnité


Rubrique 4

  • Versement de l'indemnité
  • Justification du versement des indemnités
  • Indemnités et charges sociales
  • Assimilation à du travail effectif
  • Neutralisation des périodes
  • Non cumul de l'indemnisation


Rubrique 5

  • Décision de l'arrêt
  • Déclaration d'arrêt et demande de remboursement intempéries
  • Décision de la reprise
  • Remboursement aux entreprises
  • Remboursement provisoire
  • Remboursement définitif


Rubrique 6

  • Salaires déclarés inférieurs à l'abattement
  • Forclusion
  • Pénalités
  • Taux et abattement de la campagne en cours


Caisse de Congés Payés du Bâtiment de la Région du Centre - 35, rue de Bellecroix - 03400 YZEURE - Tél : 04.70.46.02.31 - Fax : 04.70.20.47.86